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Coup de projecteur sur les personnes portées disparues et les morts

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Thomas Roos

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26 Juillet 2020

Coup de projecteur sur les personnes portées disparues et les morts

 


Ce billet est la version française du « Highlight » publié simultanément par le Comité international de la Croix-Rouge et dont la version originale se trouve ici.


 

Les conflits armés provoquent inévitablement la disparition et le décès de nombreuses personnes, causant souffrance et angoisse auprès de leurs familles et de leurs communautés. Ces dernières ont le droit de savoir ce qui est arrivé à leurs proches, c’est pourquoi les gouvernements, les forces armées, ainsi que les groupes armés doivent leur fournir tous les renseignements et l’aide possibles dans le but de réunir ces familles.

Si une personne portée disparue est en vie, la priorité est naturellement de la retrouver et de s’assurer qu’elle est traitée en conformité avec le droit applicable à la catégorie à laquelle elle appartient (personne civile, prisonnier de guerre, blessé ou malade, etc …). Si la personne est retrouvée morte, sa famille doit être informée des circonstances de sa mort et du lieu où elle repose. Le respect de la dignité humaine s’applique au-delà du décès de l’individu : il s’étend jusqu’à sa dépouille mortelle. Ces règles sont d’autant plus importantes durant la pandémie du COVID-19, car s’occuper des dépouilles de personnes décédées du COVID-19 dans des pays déjà affectés par les conflits armés s’avère encore plus compliqué. Enfin, les émotions de la famille et de la communauté causées par les décès de leurs proches doivent également être prises en compte.

Avec les difficultés supplémentaires posées par la pandémie du COVID-19, comment le droit international, et plus particulièrement le DIH, appréhende ces situations? Quelles mesures les parties aux conflits armés doivent-elles prendre pour essayer de faire la lumière sur le sort des personnes portées disparues? Que faut-il mettre en place pour réunir les familles? Que se passe-t-il si la personne portée disparue est retrouvée morte? Ce document a pour objectif de répondre à ces questions à travers différentes études de cas et ressources disponibles dans l’ouvrage « Un droit dans la guerre? » ainsi que sur le site du CICR.

 

Le droit

Une analyse approfondie des règles de DIH applicables aux personnes portées disparues, aux morts, et à leurs familles peut être trouvée dans le chapitre sur les Wounded, sick, shipwrecked, dead and missing (Blessés, malades, morts et portés disparus) de la section The Law (Le droit), qui a été récemment mis à jour en collaboration avec la Clinique de droit international pénal et humanitaire (CDIPH) de la Faculté de droit de l’Université Laval, au Canada.

 

La pratique

Une sélection d’études de cas tirés de The Practice (La Pratique) et des volumes 2 et 3 de « Un droit dans la guerre », mettent également en avant :

Ces études de cas ont été préparées par des étudiant-e-s de la Faculté de droit de l’Université de Genève, et de l’Académie de droit international humanitaire et de droits humains de Genève.

Études de cas tirées de la plateforme IHL in action (en anglais seulement) : Colombia, Agreements Accounting for Missing Persons and the Dead, et Peru, Treatment of the Dead. Ces études de cas ont été préparées par des étudiant-e-s de la Clinique de droit international humanitaire du Forum Kalshoven-Gieskes, de l’Université de Leiden, ainsi que par des étudiant-e-s de l’Académie de droit international humanitaire et de droits humains de Genève.

 

A à Z

Le dictionnaire en ligne « A to Z » (en anglais seulement) fournit de nombreuses définitions et sources juridiques sur Les personnes portées disparues, Les disparitions forcées, Le rétablissement des liens familiaux, Les personnes mortes, Les dépouilles mortelles, Les enterrements, Les tombes et L’agence centrale de recherches du CICR.

 

Pour aller plus loin : les autres ressources du CICR sur les personnes portées disparues et les morts

 

Les personnes portées disparues et les morts durant la pandémie du COVID-19 et autres ressources liées au COVID-19


Ce billet ne lie que la ou les personne(s) l’ayant écrit. Il ne peut entraîner la responsabilité de la Clinique de droit international pénal et humanitaire, de Osons le DIH!, de la Chaire de recherche du Canada sur la justice internationale et les droits fondamentaux, de la Faculté de droit, de l’Université Laval et de leur personnel respectif, ni des personnes qui l’ont révisé et édité. Il ne s’agit pas d’avis ou de conseil juridiques.


La publication de ce billet est en partie financée par Osons le DIH! et le Conseil de recherche en sciences humaines du Canada.

 

Évènements et symposium : 

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